Comment réaliser son plan de gestion de solvants (PGS) ?
| Jeudi 04 Décembre 2025 | Marseille |
| Durée | 1 jour (7h) |
| Horaires | 9h - 17h |
| Tarif | 800 € HT adhérent 1 000 € HT non adhérent * déjeuner inclus |
| Modalités d'évaluation des acquis | Exercices pratiques |
| Public | Exploitants d’ICPE, responsables environnement, ingénieurs conseils, administration / inspection des installations classées |
| Pré-requis | Aucun |
Objectifs
- Comprendre les enjeux réglementaires du Plan de Gestion de Solvants (PGS) et du Schéma de Maîtrise des Emissions (SME)
- Savoir élaborer un PGS et un SME
- Comprendre et analyser un PGS et un SME réalisé par l’exploitant
- Acquérir les outils et méthodes de calcul permettant de réaliser un PGS conformément à la règlementation française (Installation classée pour la Protection de l’Environnement - ICPE)
- Évaluer la conformité règlementaire des rejets en Composées Organiques Volatils (COV) / solvants
Moyens pédagogiques
Intervenant
- Expert du CITEPA
Programme
Contexte et réalisation théorique d’un PGS et d’un SME
- Connaissances nécessaires à la bonne compréhension du contexte règlementaires des COV, du PGS et du SME
- Un point détaillé sur la règlementation actuelle concernant les COV
- Une présentation détaillée d’un PGS comprenant notamment les objectifs de la réalisation d’un PGS, les définitions des flux entrants et des flux sortants, la mise en œuvre des mesures et le contenu d’un rapport PGS
- Une présentation du SME
Mise en œuvre pratique : cas pratiques
La réalisation d’un plan de gestion de solvants (PGS) est une obligation réglementaires pour tout exploitant d’une installation consommant plus d’une tonne de solvants par an. Cette obligation est réglementée par l’art. 28,1 de l’arrêt » du 2 février 1998 modifié relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement. Le PGS est également nécessaire dans le cas de l’option SME (Schéma de Maîtrise des Emissions). Le CITEPA propose au travers de rappels réglementaires et d'études de cas pratiques, une formation permettant d'aider les industriels à élaborer leur PGS.
Livrable
Support de formation numérique
Matériel nécessaire
Afin de profiter au mieux de notre formation, nous vous recommandons de vous munir de votre ordinateur portable ou d’une calculatrice.