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Panorama des réglementations sectorielles européennes des produits chimiques : renforcez votre expertise

Du Dimanche 01 Juin 2025 au Lundi 30 Juin 2025 e-learning
Durée Disponible 1 mois sur la plateforme
Horaires 8h en ligne
Tarif 500 € HT
Modalités d'évaluation des acquis Etude de cas réalisée en formation
Public Tout public mais essentiellement les chargés d’affaires réglementaires et HSE
Pré-requis Les participants devront avoir suivi la web-formation sur les bases de REACH et CLP. Un lien vers l’enregistrement sera transmis aux participants.

Objectifs

  • Avoir une vision globale des réglementations sectorielles et spécifiques aux marchés des produits chimiques
  • Connaître les domaines d’application et principales exigences et mettre en œuvre une stratégie pour s’y conformer

QU'EST CE QUE LE E-LEARNING ?

Les formations en ligne (e-learning) sont des formations sur internet que le stagiaire peut suivre à son rythme, sur son ordinateur ou sa tablette.Cette formation e-learning est réalisée via la plateforme 360 learning, découpée en plusieurs "modules" et mêlant vidéos explicatives, questions, fiches de synthèse et exercices pratiques. Les inscrits disposent d'un accès illimité à la plateforme pendant 1 mois et auront la possibilité de poser des questions au formateur.

Les réglementations européennes concernant les produits chimiques sont nombreuses et il est difficile de savoir ce qui s’applique réellement à un produit donné. Il y a les réglementations « transversales » ou « mères » (REACH et CLP) auxquelles viennent s’ajouter de nombreux autres règlements, directives et référentiels (Biocides, Phytopharmaceutiques, Engrais, PIC, POP, DEEE, ...). L’applicabilité va dépendre du type de produit et du secteur d’activité de l’entreprise. Cela se complexifie par le fait que les domaines d’application peuvent s’exclure ou se cumuler dans le cas des produits « frontières ». Des bases sont donc nécessaires afin d’appréhender au mieux ces règlements, leurs domaines d’application et les principales exigences.

Moyens pédagogiques

Intervenant

  • Expert ATOUTREACH

Programme

I. Introduction

  • Méthodologie et périmètre
  • Le droit communautaire et le droit Français

II. Les principales règlementations sectorielles

  • Biocides, Phytosanitaires, Dispositifs médicaux, Fertilisants, Jouets, Alimentaire et contact alimentaire, Cosmétiques, Carburants, Aérosols, Détergents, Médicaments, Peintures et vernis, Explosifs et précurseurs

III. Les réglementations transverses « à la carte »

  • PIC, RoHS / DEEE / Piles, Conflict minerals, Précurseurs de Stupéfiants, POP, CIAC,R Nano Biens à double usage

IV. Pour aller plus loin

  • Déchets, Santé au travail: CAD CMD, SEVESO III, IED et nomenclature ICPE

Cas pratique : Travail sur un produit frontière

 

Livrable

Accès à notre plateforme d'e-learning pendant une période d’un mois (accessible du 1er janvier au 31 décembre). Merci de préciser la date de début souhaitée sur le bulletin.

Matériel nécessaire

Chaque participant devra disposer d'un accès à internet.

ImprimerInscription
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NOVACHIM

Immeuble CMCI
2 Rue Henri Barbusse
13241 MARSEILLE CEDEX 01

Tèl : 04.91.14.30.77
Déclaration d’existence : 93 131 860613 (Préfecture Région P.A.C.A.)
Numéro de Siret : 338 555 634 00025

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